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Vous souhaitez protéger la pérennité de votre entreprise ? SPVIE Assurances vous recommande d’opter pour la Garantie Associés.

La Garantie Associés vs Garantie Homme-Clef

Une confusion existe souvent chez les entrepreneurs entre l’assurance Homme-Clef et la Garantie Associés. Alors que la garantie Homme-Clef est un sujet maitrisé, il ressort d’un audit approfondi que la Garantie Associés le soit nettement moins. Leurs différences reposent essentiellement sur une simple notion : La Garantie Homme-Clef permet de verser un capital décès pour maintenir l’équilibre de l’entreprise, tandis que la Garantie Associés permet d’obtenir un capital décès dont la destination des fonds est destinée exclusivement au rachat des parts de l’associé décédé par les autres associés. « Dans de nombreux cas, les dirigeants considèrent cette garantie comme une option onéreuse ou bien quune protection des associés serait un risque non assurable », indique Paul-Etienne Bozo, associé SPVIE Assurances.
Dans la réalité, le décès d’un associé peut être le symbole de lourds conflits internes entre les associés. Cette garantie a notamment pour objectif d’éviter qu’un héritier, n’ayant pas nécessairement la volonté d’entrer au comité de direction, ne devienne brusquement actionnaire de l’entreprise.
Par ailleurs, les conséquences financières sont lourdes pour un associé qui souhaite racheter les parts détenues par un tiers non souhaité, c’est-à-dire la famille du défunt. En effet, le recours à l’emprunt est souvent nécessaire et les difficultés d’obtention du crédit peuvent contraindre les autres associés à faire entrer un tiers dans l’entreprise ou même de vendre la société.

La Garantie Associés en pratique

En pratique, le montant des capitaux garantis est fixé en tenant compte de la valeur de parts de l’assuré. Cette garantie doit être assortie de la rédaction d’une clause bénéficiaire ou d’un pacte d’associé prévoyant :

  • que les capitaux seront versés aux associés survivants au prorata de leur quote-part.
  • que les capitaux devront obligatoirement servir à racheter les parts de l’associé décédé ; à défaut, les sommes seront versées aux bénéficiaires de second rang (avec possibilité d’insérer une clause résolutoire accordant un délai).

shema 2Une société, dont le capital est évalué à 1 200 000 €, est détenue par trois associés : Associé A (35 ans) : 33,3%, Associé B (45 ans) : 33,3%, Associé C (60 ans) : 33,3%.

Trois contrats « Associés » vont donc être souscrits à titre individuel par chacun des associés.
L’associé A va souscrire un contrat « Associé » comprenant une garantie capital décès à hauteur de 400 000 €, soit 33,33% % du capital qu’il détient dans la société, au profit de B et C au prorata de leurs parts, à charge pour eux de racheter les parts des héritiers.

B percevra un capital à hauteur de (400 000 x 33,33)/66,67 = 200 000 €.
C percevra un capital à hauteur de (400 000 x 33,33)/66,67 = 200 000 €
Et ainsi de suite pour chaque associé, au prorata des parts détenues.

Le montant de la garantie versée en cas de décès est fixé en fonction de la valeur des parts de l’entreprise. Elle peut donc augmenter avec le temps. Quant au coût, il est calculé en fonction de l’âge des associés : plus ils sont jeunes, moins le tarif de l’assurance est élevé (Associé A (35 ans, 33,3% des parts) : 750€ / Associé B (45 ans, 33,3% des parts) : 1200€ / Associé C (50 ans, 33,3% des parts) : 2560€

Autre avantage non négligeable, le capital décès versé est exonéré d’impôts !

En conclusion, la garantie associés, couplée à l’Homme Clé, est à prendre en compte dès la création d’une entreprise afin d’éviter les moindres surprises et ainsi d’en assurer sa pérennité.

Paul-Etienne BOZO
Associé Patrimoine
pauletienne.bozo@spvie.com